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Marques déposées par HUGHES COMMUNICATIONS
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DSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSS
HUGHES COMMUNICATIONS, INC.

Numéro de dépôt :
93484961
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque DSS

Déposée le 24 septembre 1993 par HUGHES COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est HUGHES COMMUNICATIONS, INC., domicilié(e) 1990 E. Grand Avenue, El Segundo, Californie 90245 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque DSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSS est expirée depuis le 24 septembre 2003.

HUGHES COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SPACEWAY , DSS


HUGHES COMMUNICATIONS, INC. - 1990 E. Grand Avenue, El Segundo, Californie 90245 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301324 - Publication au BOPI 2000-05-31

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232143 - Publication au BOPI 1997-02-03

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Matériel et logiciel de télédiffusion et de réception par satellites